Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE
LIBRE ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3888257
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE de LIBRE ENERGIE

Présentation de la marque PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBRE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBRE ENERGIE domicilié(e) Bât B1, 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 892 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIBRE ENERGIE, M. Frédéric CHEREAU domicilié(e) Bât B1, 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN ÉNERGIE ENTREPRISE est expirée depuis le 12 janvier 2022.

LIBRE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATI , LIBRE ENERGIE , KWCUBE (KW3) , LIBRE ENERGIE


LIBRE ENERGIE, SARL - Bât B1, 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 500892070


LIBRE ENERGIE, M. Frédéric CHEREAU - Bât B1, 12 rue Gutenberg - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de machines, notamment de panneaux solaires photovoltaïque et d'éoliennes ;

Production d'énergie.